Compte rendu du Conseil municipal du 27 janvier 2014

27/01/2014

I- Subventions aux associations de la commune (exercice 2014) ;
 
II- Manifestation « 3èmes rencontres artistiques 2014 » : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association A.C.S. (Animation et Culture Saliéssoises) ;
 
III- Adhésion à un organisme d’action sociale : Approbation du projet et autorisation de renouvellement de l’adhésion au C.O.S. de l’Albigeois (Comité des Œuvres Sociales) – Approbation et autorisation de signature de la convention pour l’attribution d’une participation financière (exercice 2014) ;
 
IV- Association Française des Sclérosés en Plaque (AFSEP) : Position du Conseil Municipal sur la demande de subvention de l’association (Budget Primitif 2014) ;
 
V- Communauté d’Agglomération de l’Albigeois (C2A) – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : Adoption du rapport 2013 de la CLECT ;
 
VI- Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Tarn : Demande d’adhésion par le Syndicat Mixte des Hautes Terres d’Oc ;
 
 
- Questions diverses :
 
1-       Projet de révision du Plan d’Occupation des Sols de la commune (POS), pour mise en forme de Plan Local d’Urbanisme (PLU) : point sur le dossier ;
2-       Travaux de réfection et de rénovation de la voirie communale et de l’éclairage public au niveau de l’Impasse du Rébaïral : point sur le dossier ;
3-       Ecole de Saliès et groupe scolaire municipal : informations diverses (point sur la mise en application locale de la réforme des rythmes scolaires à la rentrée 2014, Conseil d’Ecole, …) ;
4-       C.C.A.S. de Saliès (Centre Communal d’Action Sociale) : présentation des activités pour l’exercice 2014, informations sur le vote du Budget Primitif 2014 ;
5-       Incivilités sur le territoire communal (bris de vitres à la salle des sports communale – gymnase) ;
6-       Lotissements de la commune : L’Orée du Bois (question du transfert dans le Domaine Public Communal), Le Champ des Rossignols (conflit en cours avec M. Serge RIVAS, gérant de la SARL SOVIM, suite à la non-conformité du lotissement et au refus de la commune de le transférer en l’état dans le Domaine Public Communal) ;
7-       Communauté d’Agglomération de l’Albigeois (C2A) : Informations diverses (transports scolaires, délibérations et décisions communautaires diverses, composition du Conseil Communautaire en vue des élections municipales du mois de mars 2014, point sur la situation financière de la commune suite aux transferts de compétences, adhésion au logiciel informatique « Finances / Ressources Humaines » communautaire, …) ;
8-       Elections municipales du mois de mars 2014 : Modalités d’utilisation des salles communales pour la tenue des réunions électorales, informations diverses ;
9-       Porter à connaissance : Rapport annuel 2012/2013 de l’Association des Maires de France (AMF) ;
10-    Divers : situation financière de la commune, …
 
 
Informations diverses : Commission des Finances communale, le 03 février 2014 (20h00),
                                      Commission Communale des Impôts Directs, le 06 février 2014,
                                      Prochain conseil municipal, le 24 février 2014 (vote des Budgets Primitifs 2014 pour le Budget Communal).