Compte rendu du Conseil municipal du 31 mars 2015

16/03/2015

I-         Vote des Comptes Administratifs 2014 (délibérations d’affectation des résultats cumulés 2014 pour le Budget Communal, détermination des résultats de clôture 2013 pour le Budget Communal) ;
 
 Vote des Budgets Primitifs 2015 (Budget Communal) ;
 
 Vote des taux d’imposition communaux année 2015 ;
 
 Vote de l’amortissement des subventions d’équipement versées à la C2A en 2011 et en 2013 (Budget Primitif Communal 2015) ;
 
II- Association ACS : Autorisation d’attribution et de versement d’une subvention exceptionnelle (Budget Primitif Communal exercice 2015) ;
 
III- Subvention exceptionnelle : Bibliothèque Atout lire ;
 
IV – Société Publique Locale, Pôle Funéraire de l’Albigeois : modification des statuts.
 
 
- Questions diverses :
 
-         Elections départementales : composition du bureau de vote les 22 et 29 mars 2015 ;
-         Objectif Zéro Phyto ;
-         Subvention exceptionnelle au Comité de Jumelage ;
-         Participation financière de l’employeur à la protection sociale des agents de la commune pour le risque prévoyance.