Compte rendu du Conseil municipal du 19 janvier 2015

19/01/2015

I- Subventions aux associations de la commune (exercice 2015) ;
 
II- Adhésion à un organisme d’action sociale : Autorisation de renouvellement de l’adhésion au C.O.S. de l’Albigeois (Comité des Œuvres Sociales) – Approbation et autorisation de signature de la convention pour l’attribution d’une participation financière (exercice 2015) ;
 
III- Communauté d’Agglomération de l’Albigeois (C2A) – Approbation et autorisation de signature de la convention portant attribution d’un fonds de concours à la commune;
 
IV- Changement de nomenclature – Exercice 2015 ;
 
V- Autorisation de lancement d’une procédure de consultation directe (Marché non formalisé, passé selon une procédure adaptée) pour le renouvellement du contrat des risques statutaires.
 
 
 
- Questions diverses :
 
1-      Porter à connaissance : Rapport annuel du S.I.A.H. (Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement Hydraulique) du Dadou relatif au prix et à la qualité du service public d’eau potable pour l’exercice 2013;
 
2-      PLU : Débat sur le PADD (Projet d’Aménagement et de développement durable) de la commune.