02/05/2016
I. Modification du Tableau des effectifs ;
II. Régime indemnitaire du personnel communal ;
III. Délibération modificative : taux d’imposition ;
IV. DM1 : Transfert de crédits en section d’investissement ;
V. DM2 : Transfert de crédits en section de fonctionnement ;
VI. Lancement d’une procédure de consultation pour le renouvellement des assurances ;
VII. Achat d’un Four pour la cantine en section d’investissement ;
VIII. Achat d’un destructeur de documents en section d’investissement ;
IX. Achat d’une unité centrale en section d’investissement ;
X. Achat d’un four à micro-ondes en section d’investissement ;
XI. Fixation des repas servis à la cantine municipale ;
XII. Remboursement des frais de déplacement et de repas – Conférence du 8 avril 2016 ;
XIII. SDET : Modification des statuts ;
XIV. Avis sur le projet PLH Albigeois 2015-2020
- Questions diverses :
- Transfert de la garderie du matin au CLAE ;
- Informations C2A ;
- Fonds de soutien à l'investissement public local (FSIPL) ;
- Site internet.