Compte rendu du Conseil municipal du 12 juin 2017

12/06/2017

Ordre du jour :

1.        Convention de mutualisation d’une infrastructure de réseau ouverte à l’internet et aux réseaux téléphoniques d’opérateurs ;
2.        Adhésion au service de remplacement mis en place par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Tarn ;
3.        Montant des indemnités de fonction des élus locaux : délibération modificative ;
4.        Demandes d’admissions en non valeur ;
5.        Cantine scolaire : révision des tarifs unitaire des repas année 2017-2018 ;
6.        Navette du mercredi midi : tarification de la participation des familles ;
7.        Approbation de la charte de la vie associative, du règlement d’attribution des subventions aux associations – Création d’un comité communal de la vie associative ;
8.        Achat de matériel en section d’investissement : achat d’un lave-vaisselle, d’une armoire en inox et d’un lave-linge séchant ;
9.        Utilisation du court de tennis – tarif et règlement intérieur ;
10.     Approbation du PLU ;
11.     PLUi : Réunions publiques ;
12.     Le contrat de ruralité de l’Albigeois.